General assembly (Prometheus-X)
General Assembly of Prometheus-X association
Changes at "What are the functions of the Bureau within the Board of Directors?"
Description (Français)
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D'après les statuts de l'association, nous devons définir dans le réglement intérieur les fonctions des membres du bureau au sein du CA.
Les articles 9 et 10 des statuts qui concernent ce point, sont rappelés ci-dessous :
Article 9 : Conseil d’administration
9.1 Election
Le conseil d’administration est composé d’un minimum de 4 membres et d’un maximum de 20 membres.
Les membres du conseil d’administration sont élus par l’assemblée générale ordinaire qui élisent des listes composées de membres de l’association, un membre ne peut être sur plus d’une liste. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Par dérogation à la règle élective, le premier conseil d’administration sera élu par l’assemblée générale ordinaire constitutive parmi ses membres fondateurs.
La durée des fonctions des administrateurs est de trois (3) années.
9.2 Pouvoirs
Le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire autoriser tous actes et opérations permis à l’association qui ne soient pas réservés aux assemblées générales. Le Conseil d’Administration vote et établit le règlement intérieur de l’association.
Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale ordinaire la désignation de membres aux fonctions de l’Association dont notamment un trésorier, un secrétaire générale, des Vice-Présidents, etc.
Le Conseil d'Administration peut décider de former un Bureau, a minima composé du/de la Président(s), du/de la Secrétaire Général(e), du/de la Trésorier(e) et d’un(e) Vice-Président(e). Il précisera les fonctions de ce Bureau dans le règlement intérieur.
9.3 Réunions
Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige et au moins une (1) fois par an, sur la convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres, soit au siège, soit en tout autre endroit fixé dans la convocation, laquelle indique l’ordre du jour de la réunion.
La présence du quart au moins des administrateurs est nécessaire pour la validité des délibérations.
À défaut, le conseil d’administration est convoqué à nouveau au plus tard dans les quinze (15) jours et délibère valablement quel que soit le nombre des administrateurs présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Les administrateurs absents peuvent se faire représenter par un autre administrateur, sans limitation du nombre de mandats.
Les réunions peuvent se tenir par tout moyen électronique, et notamment par visio ou téléconférence.
Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne non-membre dont la présence lui paraît utile, sans droit de vote et sous réserve du respect des règles de confidentialité susvisées.
En cas d’absence injustifiée à plus de 3 réunions, le membre du Conseil d’administration concerné pourra être exclu du Conseil d’administration par une décision motivée prise par le Conseil d’administration après l’avoir invité à présenter des explications.
Article 10 : Présidence de l’Association
Le Président est élu pour 3 ans par l’Assemblée générale, au sein des membres du Conseil d’administration, sur proposition du précédent Conseil d’administration.
Le Président dirige et représente l’Association devant les tiers et dans tous les actes de la vie civile.
Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire autoriser tous actes et opérations permis à l’association qui ne sont pas réservés aux assemblées générales ou au Conseil d’administration.
Le Président a qualité pour agir en justice au nom de l’Association, après accord du Conseil d’Administration.
Le Président sortant est rééligible dans la limite de deux mandats.
Le Président peut déléguer tout ou partie de ses fonctions à tout membre de son choix.
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D'après les statuts de l'association, nous devons définir dans le réglement intérieur les fonctions des membres du bureau au sein du CA.
Les articles 9 et 10 des statuts qui concernent ce point, sont rappelés ci-dessous :
Article 9 : Conseil d’administration
9.1 Election
Le conseil d’administration est composé d’un minimum de 4 membres et d’un maximum de 20 membres.
Les membres du conseil d’administration sont élus par l’assemblée générale ordinaire qui élisent des listes composées de membres de l’association, un membre ne peut être sur plus d’une liste. Les administrateurs sortants sont rééligibles.
Par dérogation à la règle élective, le premier conseil d’administration sera élu par l’assemblée générale ordinaire constitutive parmi ses membres fondateurs.
La durée des fonctions des administrateurs est de trois (3) années.
9.2 Pouvoirs
Le Conseil d’administration est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire autoriser tous actes et opérations permis à l’association qui ne soient pas réservés aux assemblées générales. Le Conseil d’Administration vote et établit le règlement intérieur de l’association.
Le Conseil d’administration propose à l’Assemblée générale ordinaire la désignation de membres aux fonctions de l’Association dont notamment un trésorier, un secrétaire générale, des Vice-Présidents, etc.
Le Conseil d'Administration peut décider de former un Bureau, a minima composé du/de la Président(s), du/de la Secrétaire Général(e), du/de la Trésorier(e) et d’un(e) Vice-Président(e). Il précisera les fonctions de ce Bureau dans le règlement intérieur.
9.3 Réunions
Le conseil d’administration se réunit aussi souvent que l’intérêt de l’association l’exige et au moins une (1) fois par an, sur la convocation du Président ou à la demande du quart de ses membres, soit au siège, soit en tout autre endroit fixé dans la convocation, laquelle indique l’ordre du jour de la réunion.
La présence du quart au moins des administrateurs est nécessaire pour la validité des délibérations.
À défaut, le conseil d’administration est convoqué à nouveau au plus tard dans les quinze (15) jours et délibère valablement quel que soit le nombre des administrateurs présents ou représentés.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Les administrateurs absents peuvent se faire représenter par un autre administrateur, sans limitation du nombre de mandats.
Les réunions peuvent se tenir par tout moyen électronique, et notamment par visio ou téléconférence.
Le conseil d’administration peut inviter à ses réunions toute personne non-membre dont la présence lui paraît utile, sans droit de vote et sous réserve du respect des règles de confidentialité susvisées.
En cas d’absence injustifiée à plus de 3 réunions, le membre du Conseil d’administration concerné pourra être exclu du Conseil d’administration par une décision motivée prise par le Conseil d’administration après l’avoir invité à présenter des explications.
Article 10 : Présidence de l’Association
Le Président est élu pour 3 ans par l’Assemblée générale, au sein des membres du Conseil d’administration, sur proposition du précédent Conseil d’administration.
Le Président dirige et représente l’Association devant les tiers et dans tous les actes de la vie civile.
Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir au nom de l’association et faire autoriser tous actes et opérations permis à l’association qui ne sont pas réservés aux assemblées générales ou au Conseil d’administration.
Le Président a qualité pour agir en justice au nom de l’Association, après accord du Conseil d’Administration.
Le Président sortant est rééligible dans la limite de deux mandats.
Le Président peut déléguer tout ou partie de ses fonctions à tout membre de son choix.
Instructions to participate (English)
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Thank you for remaining courteous, respectful and constructive.
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Please remain courteous, respectful and constructive.
